Comité syndical le 21 mai 2026 à 18h00 St Julien en St Alban salle de la Barnaudoise

Élection et mise en place de la nouvelle gouvernance du SyMCA

Ordre du jour :

Instance/ élus

• Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 29 janvier puis report le 04 février 2026 ;
• Election du (de la) Président(e) du Syndicat Mixte Centre Ardèche ;
• Détermination du nombre de vice-présidences ;
• Election des Vice-Président(e)s ;
• Election des autres membres du Bureau syndical ;
• Lecture de la « Charte de l’élu local » ;
• Indemnités de fonctions Président(e) et Vice-Président(e)s* ;
• Délégation d’attributions au Bureau syndical* ;
• Délégation au Bureau syndical aux fins d’exprimer tous les avis attendus ou exigés au titre du code de l’urbanisme et saisine de la CDAC* ;
• Désignation du représentant du SyMCA au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)* ;
• Désignation des élus référents (1 titulaire et 1 suppléant) à la Fédération nationale des SCoT* ;
• Droit à la formation des élus* ;
• Règlement intérieur*.

Finances :

• Règlement budgétaire et financier (RBF)*.

RH :
Création d’un poste de Rédacteur catégorie B à compter du 1er octobre 2026 à temps non complet*.

Points divers

Conformément à l’article L 2121-12 du CGCT, les points à l’ordre du jour avec * pourront être débattus ultérieurement selon le choix de la nouvelle gouvernance.