Comité Syndical à Saint Sauveur de Montagut, salle des expositions du Manouiller.
Ordre du jour
- Instance: Approbation du Procès-verbal du Comité syndical du 20 mars 2025
- Finances: Débat d’Orientations Budgétaires pour 2026
- RH:
a. Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation, au titre du risque Santé
b. Renouvellement du contrat groupe proposé par le CDG07 concernant l’assurance des risques statutaires du personnel
c. Modification du tableau des effectifs au 01 janvier 2026
d. Ordre de mission pour l’équipe pour l’année 2026
e. Point candidature chargé(e) de mission SCoT SIG Observatoire
- SCoT
a. Analyse de la compatibilité du SCoT avec les documents de « rang supérieur » cités aux articles L131-1 et L131-2 du code l’urbanisme
b. Bilan de l’année 2025
- Points divers
Les actualités
-
ENQUÊTE HABITANTS DU PARC, vous faîtes quoi ces 15 prochaines années ?
ENQUÊTE HABITANTS DU PARC, vous faîtes quoi ces 15 prochaines années ?
ENQUÊTE HABITANTS DU PARC, vous faîtes quoi ces 15 prochaines années ? Vous habitez dans le Parc ? Votre avis ...
-
CARTE INTERACTIVE : NOUVEAUTÉ À DÉCOUVRIR
CARTE INTERACTIVE : NOUVEAUTÉ À DÉCOUVRIR
Pour faciliter la consultation et l'appropriation du SCoT, la carte prescriptive du Document d'Orientation et d'Objectifs, complémentaire aux prescriptions et ...
-
La Lettre du SCoT N°9
La Lettre du SCoT N°9
Comment planifier dans l’incertitude ? C’est avec pragmatisme et dans le souci de l’intérêt général que nous avons collectivement construit ...
