2026
29 janvier Report 04 février 2026
Les documents du comité syndical du 29 janvier Report 04 février 2026
2025
4 décembre Report 12 décembre 2025
Les documents du comité syndical du 4 décembre Report 12 décembre 2025
- PV Comité Syndical du 20 mars 2025
- DOB 2026
- Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation, au titre du risque Santé
- Renouvellement du contrat groupe proposé par le CDG07 concernant l’assurance des risques statutaires du personnel
- Modification du tableau des effectifs au 01 janvier 2026
- Ordre de mission pour l’équipe pour l’année 2026
- Analyse de la compatibilité du SCoT avec les documents de « rang supérieur » cités aux articles L131-1 et L131-2 du code l’urbanisme
20 mars 2025
20 février 2025
2024
17 décembre I Report le 23 décembre 2024
4 avril 2024
15 février 2024
1er février I report le 8 février 2024
17 décembre I Report le 23 décembre 2024
Les documents du comité syndical du 17 décembre I report le 23 décembre 2024
4 avril 2024
15 février 2024
1er février I report le 8 février 2024
2023
7 décembre 2023
Les documents du comité syndical du 7 décembre 2023
- PV Comité Syndical du 22 et 30 juin 2023
- Délégation BS saisine CDAC
- Déplacements 2024 du personnel
- Prestations de service
- Prime exceptionnelle
- Tableau des effectifs
22 juin report le 30 juin 2023
23 février 2023
9 février 2023
2022
20 décembre 2022
Les documents du comité syndical du 20 décembre 2022